Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

Cette page pose la structure des conditions d'utilisation de MoneyOS. Le contenu juridique substantiel (responsabilité, résiliation, droit applicable, propriété intellectuelle, etc.) reste à rédiger et valider juridiquement — voir LEGAL_REQUIREMENTS_CHECKLIST.md pour la liste précise de ce qui manque. Aucune clause n'a été inventée pour remplir cette page.

1. Qui propose ce service

[À COMPLÉTER — nom légal, forme juridique, adresse]

2. Description du service

MoneyOS est une application de gestion financière personnelle, incluant un assistant conversationnel basé sur l'intelligence artificielle. Le fonctionnement réel du produit est décrit dans notre politique de confidentialité.

3. Compte utilisateur

[À COMPLÉTER — conditions de création/résiliation de compte]

4. Abonnement Premium et paiement

[À COMPLÉTER — conditions tarifaires, résiliation, remboursement]

5. Utilisation de l'assistant IA

[À COMPLÉTER — limites de responsabilité liées aux réponses générées par IA]

6. Responsabilité

[À COMPLÉTER]

7. Droit applicable et juridiction

[À COMPLÉTER]

8. Modifications

Version : 27 septembre 2026.

9. Contact

[À COMPLÉTER]

MoneyOS utilise un cookie strictement nécessaire au fonctionnement du service (garder ta session connectée). Nous n'utilisons aujourd'hui aucun cookie analytics ni marketing. En savoir plus.

Personnaliser